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Wiki: TraiteEmpirePl
Traité Empire-Provinces Libre ( TEPL)

Article I :

Les seigneurs membres des alliances signataires du présent traité s’engagent, durant la durée de celui-ci, à demeurer en paix les uns avec les autres.

Article II:

En cas d’attaque d'un membre de l'alliance signataire sur un membre de l'autre alliance, les deux alliances doivent régler
diplomatiquement le malentendu dans une période d'une décennie, sous peine de voir le traité brisé.

Article III :

Les alliances signataires s’engagent à ne pas mener d’action de Déstabilisation contre un des signataires, de même qu’elles s’engagent à ne pas soutenir une alliance (ou un pays) en guerre contre un des signataires.

Article IV :

Les Alliances signataires s’engagent aussi dans la voie économique en permettant aux produits et aux hommes de circuler entre les deux alliances.

Article V:

Les Alliances s'engagent à se soutenir mutuellement (militairement et économiquement) en cas d'agression dans les deux cas suivants :
1° Une des alliances est agressée par une nation extérieure sans provocations, insultes, menaces, ... à l'encontre de ce belligérant ayant poussé celui-ci à cette attaque.
2° Par coopération commune contre un ennemi commun après accord de l'autre ou des autres alliance(s). Des prêts de troupes sont envisageables si l'une des alliances ne veut ou ne peut faire la guerre directement et la traverser d'un état doit se faire évidemment avec le consentement de l'alliance concernée.
Tout gain sera équitablement partagé sur des bases de plusieurs critères. ( moyen mobilisé, pays intervenant... )
(Les alliances peuvent déclarer la guerre sans entraîner leurs alliés dans les autres cas mais il serait convenable d'en informer au préalable les autres alliances pour éviter tout problème de traités existant)

Article VI

En cas de bris du traité, les deux alliances signataires sont tenues de conserver une politique de non-agression l’une envers l’autre pour deux lustre.

Article VII

Si un besoin de coordination plus étroite se révélait, les clauses de ce présent traité pourraient être amendées et ce, sous condition d’acceptation des amendements de la part des alliances signataires.

Article VIII

Le présent traité entre en vigueur, dès sa signature, pour une durée de dix lustres.

Article IX

Ce traité sera automatiquement renouvelé, à moins d'avis contraire reçu au moins 2 lustres avant sa date d’échéance"

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