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Wiki: LesEtatsDuNordlandsrad
Les Etats du Nordlandsrad sont une alliance crée à partir de la Fusion de l'Alliance du Nord et de l'Empire. elle a été crée en 2347.

1/ Discour d'inauguration des Etats du Nordlansrad

"Chers Citoyens, chères citoyennes, amis et futurs pairs de l’Alliance du Nord, pairs de l’Empire,

Aujourd’hui, une page de l’Histoire du Nord de monde connu se tourne. Ensemble nous avons vécu la Grande Guerre, l’Empire s’est recrée, l’AN s’est développée. Nous avons du apprendre à cohabiter, nous avons réussi ce défi. L’Empire et L’AN ont chacun leur personnalités propres, c’est donc avec enthousiasme que nos deux alliances s’unissent, c’est donc un grand défi qui nous attend.
Pourquoi nous unir ? Certains ronchons ou nostalgiques rétorqueront que nous arrivions bien à nous entendre. Que cet Etat de fait aurait suffit, chacun maître chez soi ! Je pense que c’est une vision trompeuse !
Cette union permet la création d’une entité plus pertinente dans le nord, les Etats dupermettront un espace politique plus unifié et plus cohérent. Ils permettront aussi à l’Empire et à L’Alliance du Nord de peser plus au sein du concert des Alliances. Avec une voix plus unie, nos avis seront, a mon sens, plus écoutés et auront plus de poids.

L’événement qui se passe sous nos yeux n’est donc pas anodin, il est historique et porteur d’espoir pour nos peuples ! Vive l’Empire ! Vive l’Alliance du Nord ! Vive les Etats du Nordlansrad. !"


2/Constitution des Etats du NordLandsrad

Préambule.

Les peuples de l’empire et de l’alliance du nord joignent, par le biais de cette constitution, leur forces. Le préambule a simplement pour rôle de souligner les principes suivants qui sont les garants d’un démocratie durable.

· Liberté d’opinion
· Liberté de religion
· Liberté de la presse
· Liberté d’association
· Droit d’être assisté dans le cadre de la justice
· Droit â la présomption d’innocence


Article 1 : Le Président

Le Président est le représentant des Etats, et ce pour la durée de son mandat.
Le Président est élu démocratiquement par un vote des membres des Etats ayant la capacité de vote.

Le Président est élu pour une durée de 50 ans.

Le Président promulgue les lois, les traités et décide des adhésions à l'alliance en accord avec l’assemblée Confédérée .

Le Président est le chef des armées.

Le Président a l’initiative en matière de politique extérieure.

Le Président peut, si l’urgence le justifie, user d’un droit à l’ordonnance. S’il utilise ce droit la décision s’applique des la promulgation du décret et sans l'accord de l’assemblée Confédérée.
Le décret doit être approuvé par l’assemblée Confédérée par la suite.
Si ce décret n’est pas accepté, le décret ne s’applique plus.
Ce droit d’ordonnance ne s’applique que pour les domaines ou le Président a l’initiative (sauf déclaration de guerre).
Ce droit doit être utilisé avec parcimonie.

Le Président peut être destitué par l’assemblée Confédérée, selon les conditions écrites dans l’article 2.



Article 2 : L’assemblée Confédérée
L’assemblée confédérée représente le peuple des Etats. Elle vote les lois, les adhésions, etc…

Vote à majorité absolue : Tous sauf modification de la Constitution qui nécessite les 2/3 des voix.
Cessez le feu, vote de confiance, déclaration de guerre, lois …

L’Assemblée peut , sur sa demande, ou sur demande du président nommer un commissaire, le commissaire a une mission bien spécifique définie par l’assemblée.

Chaque pays membres a droit à un député à l’assemblée Confédérée, une fois sa période de probation terminée et validée par l’assemblée Confédérée.

L’assemblée Confédérée peut destituer le Président pour cas de hautes trahison et de manœuvres visant a enlever à la constitution toutes caractéristiques démocratique. Pour ce faire un vote à la majorité absolue est organisé, et le Président n’y participe pas.

Dans tous les cas, pour que les décisions soient valables au moins la moitiés des membres doivent s’être exprimés.




Article 3 : La religion

Les Etats Du NordLansrad donne a chacun de ses citoyens la liberté de croyance.




Article 4 : adhésion et départ des Etats Du NordLansrad

L’adhésion aux Etats donne lieu à une période d’observateur durant 15 ans, et au terme de ces 15 années, si l’assemblée Confédérée valide cette adhésion, alors cette nation a droit à un membre à l’assemblée Confédérée.

Un membre peut partir des Etats (sauf en temps de guerre) a condition de rendre les terres conquises grâce aux renforts de la Confédération (avant de quitter) et de prévenir deux tours avant la date voulue du départ. Par ailleurs cette nation perd son représentant à l’assemblée Confédérée et tout droit et devoir la liant aux Etats et elle est tenue de respecter un Pacte de Non Agression d'une durée de 5 lustres et permettre la libre circulation, sur ses terres, des biens et des ressources durant cette période




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