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Wiki: FraterniteDesTroisMers
La Fraternite des 3 Mers est une alliance démocratique créée en 2085 par la volonté commune de l'EdEn et du Noos de l'est de se regrouper en une seule et même alliance.
De fait, elle était considérée par la Confrérie du Noos comme une alliance soeur. A cet égard, un ConseilInterAlliance, CIA, fut chargé de gérer les relations entre ces deux alliances. Mais au XXIIe siecles, un différent diplomatique opposa ces deux alliances, la lignée de Mu, très influente dans le Noos, s'opposant au regroupement total de la grappe. Cet evenement est connu sous AffaireXandro. Depuis, la Fraternité a pris son independance.

Ses premiers membres sont :
  • Ender de Novalis.

  • Anwar de Listyria.

  • Le Royaume Libre de VitAe, anciennement République Libre de VitAe.

  • Dar'gerith du Cercle du Passage.

  • Gorghor Bey de La Lune Noire.

  • Zakat de La Drasnie.

  • Parcifal des Terres Rouges.



TRAITES EN VIGUEUR :
  • CIA avec la Confrérie du Noos




Pour des raisons pratiques, la première constitution de la Fraternité est largement inspirée de celle de l'EdEn :

CONSTITUTION :

Proclamée en 2080
  • Article I : Du Sénat


I.1 La liberté d´expression est reconnue.

I.2 Le Sénat est l'organe principal de l'alliance. Il manifeste la volonté des peuples.
Il est composé de chaque membre de l'alliance, représentés par des sénateurs élus à la discrétion de chaque pays membre.
Il vote les lois et propositions du gouvernement, ratifie les traité et examine les demandes d'adhésion.
Chaque sénateur dispose d'une voix.
Les décisions, mise à part les exceptions citées plus loin, sont prises à la majorité.

I.3 Chaque membre devra obéir aux propositions votées par le Sénat.
  • Article II : Du gouvernement


II.1 Tous les 50 ans est élu au suffrage universel direct un nouveau Chancelier, représentant de l'alliance auprés du MC, qui compose lui-même son nouveau gouvernement.

II.2 Le gouvernement, outre le Chancelier, est composé par :

-Un Ministre de l'Intérieur, chargé de la sécurité interne de l'alliance et des services extérieurs.

-Un Généralissime qui commande l'armée et dirige les stratégies militaire.

-Un Ministre des Affaires Etrangères qui seconde le gouvernement dans les activités diplomatiques, dans le cadre de négociations de traité, d’entretien des relations diplomatiques avec des alliances tierces, de négociations de cessez le feu, etc. Dans le cas d’une absence du Chancelier, il représente la voix de l’alliance. Il peut nommer en accord avec le Sénat des ambassadeurs auprès d’alliances tierces

II.3 Le gouvernement est responsable devant l'assemblée du peuple. Tout membre du Sénat peut proposer une motion de censure contre le Chancelier et son gouvernement. En cas du vote favorable de la motion de censure, le Chancelier et son gouvernement doivent démissionner.

II.4 Le Chancelier propose des lois et à le devoir de les faire appliquer. Il est garant de l'unité de la République.

II.5 Les ministres peuvent démissionner. Ils peuvent en aucun cas cumuler deux postes.

II.6 Le gouvernement est tenu d’informer le Sénat de son activité de manière régulière.
  • Article III : De la justice


III.1 Un Juge Suprême peut être nommé à vie pour veiller à la constitutionnalité des décisions et présider le Tribunal Républicain.

III.2 Le Juge Suprême ne peut cumuler sa tâche avec d'autres postes. Il peut néanmoins démissionner.

III.3 Il peut être révoquer sur proposition d'aux moins 2 sénateurs.

III.4 En cas de nécessité (traîtrise, désobéissance, intelligence avec l'ennemi...), le Chancelier ou le Sénat peut amener à comparaître un membre défaillant de l'alliance. Dans ce cas, le Tribunal est réunis sous la présidence du Juge Suprême ou du Chancelier si un juge n'est pas encore nommé. Le président du Tribunal le compose à son désir.

III.5 Le Tribunal statue sur le sort de l'accusé et le Sénat décide de l’application ou non de la peine (évidemment, ni l’accusé ni les membres du tribunal ne disposent du droit de vote ). Le juge Supreme ne peut en aucun cas convoquer de lui-même un tribunal .
  • Article IV : Acception d'un nouveau membre


IV.1 Tout pays en paix avec l'alliance peut être candidat.

IV.2 Un candidat est admis sur un vote positif des 2/3 du Sénat.

IV.3 Il disposera d'un siège sénatorial au bout d'une période probatoire de 10 ans.
  • Article V : De l'état d'urgence


V.1 L'etat d'urgence peut etre décrété par le Sénat (vote au 2/3). Dans ce cas, toutes les productions sont attribués à la résolution de cet état. Le passage au despotisme peut etre décidé.
Un Dictateur est alors élus à la majorité absolue.

V.2 Le Dictateur dispose de pouvoirs exceptionnels qu'ils lui faudra rendre à la fin de l'état d'urgence. Il peut dissoudre le gouvernement, promulguer de nouvelles lois...

V.3 Il peut nommer un Premier Ministre pour le seconder.

V.4 Son mandat s'achève à la fin de l'état d'urgence. Il peut être alors déférer devant la justice républicaine pour les actions perpétrées durant son mandat.

V.5 L'état d'urgence prend fin quand le problème pour lequel il a été décrété est résolu. Le Sénat décide de la fin de l'etat d'urgence par un vote a la majorité des 2/3.
  • Article VI : De la constitution


Cette constitution ne peut être changer sous une dictature. En temps de paix, elle est modifiable par un vote réunissant les 3/4 des suffrages sauf si il s’agit d’un rajout, dans ce cas, il suffit d’un vote des 1/2+1.
  • ARTICLE VII Defection d'un membre


Si un membre de la Fraternité désire quitter l'alliance, il doit en donner les raisons au Sénat. A partir de ce moment, il ne peut plus participer à aucun vote à l'Assemblée et est destitué de ces fonctions si il en avait.

A la discretion du sénat, des compensations (financieres, territoriales..) peuvent etre demandés. Par ailleurs, le membre faisant defection doit attendre une période de 2 lustres avant de rejoindre une autre alliance.

Un membre faisant defection pour une alliance ennemie est immédiatement déclaré traitre à l'alliance. De même pour un membre n'informant pas le sénat de son départ ou bien si il n'observait pas les raisons qu'il aurait donné pour son départ.

UN membre reconnu comme traitre se met en situation de guerre avec l'alliance. Le traitement de la traitrise est la mort. La Fraternité pourra faire appelle à ses alliés.

En période de guerre ou si l'état d'urgence est déclaré, nul ne peut faire défection. Ceci étant considéré comme rebellion et donc aussi puni de mort.

CODE JUDICIAIRE

Attendu que la démocratie ne peut pleinement s'exprimer sans un exercice impartial de la justice, ce code judiciaire complete la constitution de la Fraternité
dans le domaine du droit.
  • Article 1 : Tout accusé lors d'un procés est présumé innocent.

  • Article 2 : Afin de préserver l'intégrité de l'alliance, tous les procés ont lieux à huis clos, les preuves, accusations et défenses sont communiqués au fur et à mesure de la plaidoirie au Monde Connu.

  • Article 3 : Tout accusé a droit à un avocat choisi parmi les sénateurs ne faisant pas partie de la cour.

  • Article 4 : Les sénateurs ne faisant ni partie de la cour ni de la défense constituent le jury lors du procés ( cf article III.5 de la constitution)

  • Article 5 : Une commision indépendante d'enquête peut être convoquer par décision conjointe de la défense et de la cour.

  • Article 6 : Dans le cas où le procès ne juge ni une trahison ni une désertion, un procureur (représentant l'accusation) doit être nommé.

Dans les 2 cas sus-cités, la cour, représentant l'alliance, se charge de l'accusation.
  • Article 7 : Lors d'un procés pour trahison, les minutes du procéès ne sont communiqués à l'extérieur qu'à la fin afin de préserver l'intégrité des informations vitales qui pourraient être exposées. Cependant, à sa discrétion, le Juge Suprême peut en décider autrement afin de garantir l'unité politique de l'alliance (jurisprudence Mara).

  • Article 8 : En cas d'accusation sur le Juge Suprême, le Chancelier en exercice occupe les fonctions de celui-ci.

  • Article 9 : Le Chancelier bénéficie de l'immunité judiciaire pendant l'exercice de ses fonctions.

  • Article 10 : Dans le cas d'un procès sur un ancien Dictateur, attendu que celui-ci connaissait les responsabilités inhérentes à sa fonction, l'Etat d'Urgence ne peut être invoqué comme circonstance atténuante.


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